Le site www.toutouscool.fr est la propriété de l'entreprise TOUTOU'SCOOL sise 9 bis RD 319 - 77166 GRISY-SUISNES, immatriculée au RCS de Roissy en Brie sous le numéro 388193450, Tél : 01 64 05 98
44 -
Mail : toutouscool77166@gmail.com ayant la qualité de responsable de traitement au sens de la réglementation en matière de données personnelles,
notamment le Règlement (UE) Général n° 2016-679 sur la Protection des Données personnelles des personnes physiques (RGPD).
Conformément à l'article n°6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, le responsable éditorial du site web est Marc
Desvignes, en qualité de gérant. Le site est hébergé par Jimdo.
Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration
informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent
site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés
techniques.
Pour des raisons de maintenance, TOUTOU'SCOOL pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les
utilisateurs.
TOUTOU'SCOOL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite au formulaire présent sur le site permettent de répondre à sa demande et sont destinées à TOUTOU'SCOOL, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à Marc DESVIGNES : toutouscool77166@gmail.com
Propriété, Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de TOUTOU'SCOOL.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de TOUTOU'SCOOL est interdite et
constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données Personnelles
De manière générale, vous n'êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site www.toutouscool.fr. Cependant ce principe
comporte une exception. En effet, si vous souhaitez nous poser des questions via le formulaire en ligne de la Page Contacts, vous pouvez être amené à nous communiquer certaines données
telles que votre nom, prénom, adresse électronique et votre numéro de téléphone...
Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles.
Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d'une simple navigation sur notre site internet notamment : des informations concernant l'utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de navigateur. Ces informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes afin d'améliorer la qualité de nos services. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.